PRÉSENTS
1. Élus : Martine CANO, Christian PROPONET, Jean-Marie BROUSSE, Ghislaine CHARTON, Dominique LAMOULLER, Yves BIGEL, Denis VITIEL, Jean-Philippe BATTU, Jacky BROSSEAU, Béatrice BARRIÈRE (partiellement), Pascal LANDAIS, Philippe GREFFE. Claude ROBILLARD, François BEAUDOUIN, Sylvie FORZANI.
2. Siège fédéral : Nicolas LEROY – Directeur de la Fédération, Isabelle GAUTHERON – Directrice technique nationale.

EXCUSÉS
Avec Pouvoirs :
pour toute la durée du comité :
• Jean-Jacques PECH à Christian PROPONET.
• Béatrice BARRIÈRE à Martine CANO.
• Yves YAU à Claude ROBILLARD.
• Alain RAT à Yves BIGEL.
Sans Pouvoirs :
• Marie-Françoise DESBROUSSES (pour toute la durée du comité).
• Jean-Philippe BATTU (samedi matin).
En résumé : 18 voix sur 19 seront exprimées le vendredi et 17 voix sur 19 seront exprimées le samedi.

Suite aux éclaircissements apportés sur plusieurs questions en cours de réunion, Béatrice Barrière et Alain Rat ont décidé de modifier certains de leurs votes initiaux en accord avec leurs mandataires (Martine Cano pour Béatrice Barrière et Yves Bigel pour Alain Rat).

SOMMAIRE
1. Compte rendu de l’Assemblée générale d’Angers 
2. Validation du compte rendu du comité directeur de janvier 2020 
3. Séminaire inter-labels 
4. Informations fédérales 
5. Honorabilité des éducateurs 
6. Mise en place et calendrier des demandes de subventions ANS (ex CNDS) 
7. Organisation de l’AG fédérale à PARIS en 2024 
8. Travaux de rénovation au Centre nature des Quatre vents 
9. Présence société ANNAD dans nos manifestations 
10. Utilisation de l’application Suricate (sentinelle des sports de nature) 
11. Sécurité : relations entre cyclos et automobilistes 
12. Candidature Maxiverte en 2022 
13. Ristournes fédérales et plan de formation 
14. Calendrier 2021 des Cyclomontagnardes 
15. Constitution de la commission jeunes 
16. Règlement du concours d’éducation routière 
17. Mise à jour du fichier École de Vélo & Point Accueil Jeunes 
18. Dépôt de la marque « école française de vélo » à l’INPI et Logo spécifique « école française de vélo » 
19. Harmonisation des sites Internet des CoDep 
20. Nouvel hébergeur du site Internet fédéral 
21. Toutes à vélo – Toulouse 2020 : pack maillot et Voyage Itinérant 
22. Manifestations à labels 2020 

PRÉAMBULE
Face à la pandémie liée au Coronavirus et aux mesures de confinement en résultant, la tenue du Comité directeur à Aubusson-d’Auvergne a été annulée.
Le bureau a décidé de reporter un certain nombre de sujets au Comité directeur de juin et de traiter les sujets simples, ne générant, à priori, pas de longs débats, en vidéo et audio conférence.

1 – COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE D’ANGERS
Le compte rendu de l’assemblée générale d’Angers des 7 et 8 décembre 2019 a été validé à la majorité des élus au travers d’un vote par messagerie électronique.

VOTE
Pour : 12 (G. Charton, Y. Bigel, J. Brosseau, D. Lamouller, S. Forzani, M. Cano, P. Greffe, B. Barrière, C. Proponet, J.M. Brousse, D. Vitiel, J.J. Pech)
Abstention : 1 (F. Beaudouin)
Votes non exprimés : 6 (A. Rat, C. Robillard, M.F. Desbrousses, Y. Yau, J.P. Battu, P. Landais)

2 – VALIDATION DU COMPTE RENDU DU COMITÉ DIRECTEUR DU 17 JANVIER 2020
Le compte rendu du Comité directeur du 17 janvier (cf. Bulletin fédéral N° 154) a été validé à la majorité des élus au travers d’un vote par messagerie électronique.
VOTE
Pour : 16 (G. Charton, Y. Bigel, J. Brosseau, D. Lamouller, M. Cano, P. Greffe, C. Proponet, J.M. Brousse, D. Vitiel, JJ Pech, Cl Robillard, J.P. Battu, Y. Yau, P. Landais, F. Beaudouin, S. Forzani)
Votes non exprimés : 3 (A. Rat, M.F. Desbrousses, B. Barrière)

3 – SÉMINAIRE INTER-LABELS (TERRITOIRE VÉLO ET BASE VTT)
Le Comité directeur a voté, à la majorité des élus, au travers d’un vote par messagerie électronique, le lieu d’une rencontre interlabels qui aura lieu à l’automne prochain. Le choix s’est porté sur Aix-les-Bains, en Savoie.
VOTE
En faveur d’Aix les Bains : 12 (G. Charton, Y. Bigel, J. Brosseau, D. Lamouller, S. Forzani, M. Cano, C. Proponet, J.M. Brousse, D. Vitiel, J.J. Pech, P. Landais, C. Robillard)
En faveur de Sceaux : 1 (B. Barrière)
Votes non exprimés : 6 (Y. Yau, P. Greffe, J.P. Battu, F. Beaudouin, A. Rat, M.F. Desbrousses)

4 – INFORMATIONS FÉDÉRALES
4.1 Réunion du Comité des sages
Elle a eu lieu au siège fédéral le 28 février. Les sages ont particulièrement réfléchi à la prévention des violences dans le sport et au rappel des règles de bonne conduite, particulièrement sur l’usage des réseaux sociaux.
4.2 Contact avec « Vélo et Territoires »
Cette association a privilégié d’autres actions pour 2020 et une rencontre avec notre Fédération n’est pas à l’ordre du jour pour l’instant.
4.3 Convention avec la FNC (Fédération Nationale des Chasseurs)
Cette convention a été signée à Saint-Malo le 5 mars dernier lors de l’assemblée générale de la FNC. Gérard MAURICE, président du CoReg Bretagne, représentait la présidente Martine CANO qui était en zone de confinement. Le document sera diffusé.

5 – HONORABILITÉ DES ÉDUCATEURS (POINT D’INFORMATION)
Dans un contexte délicat de violences dans le sport, le ministère a réaffirmé lors d’une conférence nationale récente au CNOSF sa volonté de faire appliquer le Code du sport et l’obligation de contrôler l’honorabilité des éducateurs bénévoles des fédérations et des dirigeants de clubs. Il est demandé à la Fédération de réfléchir aux modifications à apporter au logiciel de gestion des licences pour que la vérification soit automatique entre les trois fichiers : licences – FIJAIS (Fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes, sous la responsabilité du ministère
français de la Justice) – bulletin n°2 du casier judiciaire.
Pour les Fédérations il était demandé, dans l’attente d’une évolution réglementaire, de bien vouloir solliciter le Bulletin N°3 du casier judiciaire auprès des éducateurs bénévoles : la Fédération a pris la décision de le réclamer.
Une réunion spécifique CNOSF – Fédérations doit se tenir le 27 mars ; les décisions et mesures qui en découleront seront ensuite transmises au comité pour application.

6 – MISE EN PLACE ET CALENDRIER DES DEMANDES DE SUBVENTIONS ANS (EX-CNDS) (POINT D’INFORMATION)
Le calendrier lié aux demandes de subventions est décalé : la Fédération, via notre DTN, a rédigé une note de cadrage selon les éléments validés par le CD de janvier 2020 et au regard des derniers éléments apportés par l’Agence nationale du sport (ANS). Elle sera validée par le bureau avant la fin du mois de mars, puis par l’ANS et envoyée aux structures.
La formation par l’ANS des personnes concernées (siège – DTN et CTN) sur l’outil OSIRIS (gestion des dossiers) a eu lieu en mars.
L’enveloppe globale allouée à la Fédération en 2020 est de 271 914 euros (dont 26 060 euros réservés aux clubs) à laquelle il faut ajouter une somme de 40 000 euros (sur 2 ans) pour le fonctionnement de la Commission fédérale en charge de l’instruction des dossiers et pour la formation des structures décentralisées.
Le compte « assos » qui permet aux structures de déposer leurs dossiers pourrait être ouvert début avril.
Pour les clubs ayant plusieurs affiliations (UFOLEP, FFC, etc.), le cumul des aides est possible, si et seulement si les actions sont différentes et donc bien spécifiques à chaque fédération.
Concernant la composition de la commission fédérale nationale en charge de ce dossier, la Fédération a reçu les candidatures suivantes :
• CoReg : 1 seule candidature (Occitanie). Pas de suppléant.
• CoDep : 4 candidatures (26 – 45 – 62 et 92) pour 2 titulaires et 2 suppléants.
Une réunion sera organisée pour informer ces structures de leur rôle et identifier les titulaires et les suppléants afin de compléter cette commission.
Une commission régionale devra être constituée dans chaque CoReg: elle aura pour mission de donner un avis sur les dossiers des clubs et des CoDep. Elle comportera entre autres un représentant de chaque CoDep.
Un courrier sera envoyé aux CoReg pour la constitution de ces commissions.
Information post Comité directeur : suite à une réunion téléphonique en date du 26 mars, la commission nationale sera composée de :
• 2 titulaires représentant les CoDep : Francis BOULAS (62) et Alain MORAINE (92).
»» (Suppléants pour les CoDep) : Éric SIGMUND (45) et Jean-Pierre GARNIER (26).
• 1 titulaire représentant les CoReg : Jacques CLAMOUSE (Occitanie).
»» Suppléant pour les CoReg : Mario BELLINI (Paca) – candidature arrivée tardivement.
• Le représentant de la commission Structures sera Daniel ZEY.

7 – ORGANISATION DE L’AG FÉDÉRALE À PARIS EN 2024
Le Comité directeur a envisagé d’organiser l’assemblée générale de la Fédération à Paris en 2024 car :
• c’est une année élective ;
• c’est l’année des J.O ;
• c’est l’année du centenaire de la Fédération.
La dernière AG organisée à Paris date de 1988.Trouver des lieux conformes au cahier des charges (amphi de 500 places, salles de réunion pour atelier, etc.) est assez facile. En revanche, rester dans un budget décent est plus délicat.

De nombreuses solutions ont été investiguées, de nombreuses ont été abandonnées à cause de la contrainte financière.
In fine, il reste deux solutions :
• Solution parisienne : les locaux de l’Université de Paris Sorbonne (site de Jussieu).
• Solution banlieusarde : le centre éducatif et culturel de Yerres (91).
Après discussion et évaluation des candidatures, le Comité directeur retient le centre de la Sorbonne comme point d’accueil de l’AG fédérale en 2024.

Candidature de Paris :
VOTE
Pour : 17

Contre : 0

Abstention : 1 (Philippe Greffe)

Candidature de Yerres :

VOTE
Pour : 17

Contre : 0

Abstention : 1 (Philippe Greffe)

• Parallèlement, le CoDep de l’Aube (10) a envoyé une lettre d’intention pour présenter sa candidature pour l’organisation de l’AG à Troyes en 2023. Un certain nombre d’institutionnels ont déjà été contactés et ont fait part de leur soutien à ce projet. Le dossier n’a pu être complété à cause de la crise sanitaire.
Le principe de la candidature de Troyes pour 2023 est retenu, en attente du dossier finalisé qui devra être transmis au Comité directeur pour validation.
• Le créneau de décembre 2022 est libre pour organiser une assemblée générale, le lieu prévu initialement retirant son option.

8 – TRAVAUX DE RÉNOVATION AU CENTRE NATURE DES QUATRE VENTS
Des travaux de rénovation du Centre nature des Quatre vents à Aubusson-d’Auvergne (63) et de mise aux normes pour la classification du camping en 3 étoiles sont proposés. La classification du terrain permettra d’inscrire le camping et le centre dans des catalogues Européens.
Il s’agit :
• Dans le bâtiment le plus récent, de la rénovation des sols des chambres prémium et des salles de bains, travaux d’entretien liés à l’usure depuis la construction il y a 20 ans. Montant 36 500 euros HT.
• Du passage du camping en version 3 étoiles. Pour cela il faut améliorer la signalétique des emplacements par un système durable (3 600 euros HT) et poser une barrière automatisée à l’entrée (7 000 euros HT)
Soit un total arrondi à 50 000 euros HT.
VOTE
Pour : 15 
Contre : 1 (Alain RAT)
Abstention : 2 (Ghislaine CHARTON, Sylvie FORZANI)

9 – PRÉSENCE DE LA SOCIÉTÉ ANNAD DANS NOS MANIFESTATIONS
M. Jouglard, gérant de la société Annad, commercialise des roues à moyeux électriques. C’est un importateur de la marque ANNAD, fabricant de matériel de vélo en Chine. Il expose lors de nos semaines fédérales.
Afin de pouvoir confirmer ou non sa présence, un courrier lui sera envoyé pour lui rappeler les règles de fonctionnement au sein de notre Fédération et de nos manifestations.
VOTE
Pour : 18  
Contre : 0

Abstention : 0

10 – UTILISATION DE L’APPLICATION SURICATE
SURICATE est une application numérique utilisable sur smartphone qui permet de signaler les problèmes rencontrés lors de sorties à vélo ou lors des loisirs de nature (rando, etc.). Elle peut enregistrer la géolocalisation du problème et permet de joindre des photos. La transmission aux collectivités concernées se fait automatiquement.
C’est un outil développé par le ministère des Sports et le pôle ressource national sports de nature depuis de nombreuses années, et déjà utilisé par beaucoup de fédérations des sports de nature (FFRP entre autres).
Une fiche de défauts d’infrastructure est incluse dans l’Unité Sécurité de la commission Sécurité. Dans la mise à jour des Fiches, cet outil sera incorporé. Il devient ainsi l’outil de référence de la Fédération.
Nous proposons d’inciter nos licenciés et structures à utiliser l’application SURICATE sur smartphone ou http://sentinelles.sportsdenature.fr sur ordinateur.

VOTE
Pour : 18

Contre : 0

Abstention : 0

11 – SÉCURITÉ : RELATION CYCLOS ET AUTOMOBILISTES
En 2019, nos licenciés ont payé un lourd tribut avec un nombre important d’accidents mortels de la route dont certains avec des délits de fuite.
La commission Sécurité souhaite faire organiser au niveau des CoDep des actions de sensibilisation des automobilistes, avec participation de la presse.
Des rendez-vous pourront être pris avec les services préfectoraux pour traiter de ce sujet et voir l’opportunité de mettre en place des actions. Un document explicatif sera communiqué aux structures.

VOTE
Pour : 18

Contre : 0

Abstention : 0

12 – CANDIDATURE MAXI VERTE EN 2022
Le Comité départemental du Gers a déposé une candidature pour l’organisation de la Maxi-Verte 2022 lors du week-end end de l’Ascension à Samatan et dans sa région.
Une visite de la commission nationale VTT a eu lieu courant 2019.
Après examen par la commission nationale VTT, il apparaît que l’ensemble des informations demandées a été fourni et celle-ci a donné un avis favorable.

VOTE
Pour : 17

Contre : 1 (Denis VITIEL)

Abstention : 0

13 – RISTOURNES FÉDÉRALES ET PLAN DE FORMATION
Le système d’attribution des ristournes aux structures a pour effet de suggérer une grande quantité de demandes, ce qui est louable. En revanche, des actions de formations proposées par les structures ne répondent pas au cahier des charges de ces formations, en particulier sur la durée.
Les durées imposées par le plan de formation ne sont pas respectées, ainsi que la qualification des intervenants.
Des exemples :
• réunion de dirigeants de 2 heures (au lieu de 1 jour dans le plan de formation) ;
• stage GPS de 4 heures (au lieu de 2 jours dans le plan de formation) ;
• stage JEF de 2 jours (au lieu de 5 jours dans le plan de formation).
Le Comité directeur fédéral regrette que des structures détournent la formation pour bénéficier d’une ristourne et autorise la CNF à ne valider que les formations correspondant au plan de formation. Un courrier sera adressé à toutes les structures pour rappeler les règles à appliquer.

VOTE
Pour : 18

Contre : 0

Abstention : 0

14 – CALENDRIER 2021 DES CYCLOMONTAGNARDES
Le calendrier 2021 des cyclomontagnardes est proposé :
• 6e Cyclomontagnarde du Vercors : 12 et 13 juin organisée par le CoDep 26.
• Cyclomontagnarde du Morvan : 26 et 27 juin organisée par la Jeune Garde Sportive Nivernaise (58).
• Les Pyrénées Audoises : 3 et 4 juillet organisée par le Cyclo Club de Limoux (11).
• Cyclomontagnarde des Vosges Celtiques : 10 et 11 juillet organisée par le CoDep 88.
• Brevet de Randonneur Alpin : 17 et 18 juillet (ou 24 et 25 juillet) organisée par les Cyclotouristes Grenoblois (38)

VOTE
Pour : 18

Contre : 0

Abstention : 0

15 – CONSTITUTION DE LA COMMISSION JEUNES
La commission jeunes est constituée avec les personnes suivantes :
• Président de la commission Jeunes : Philippe Greffe de l’Estérel Club Cycliste Adréchois dans le Var (83), instructeur fédéral ;
• Éducation routière : Micheline Bouat du club Nouan Rando dans le Loir et Cher (41), monitrice fédérale ;
• Critérium du jeune Cyclotouriste : Christophe Divan du C.C Versailles Porchefontaine dans les Yvelines (78), instructeur fédéral ;
• Projet jeunes génération 2024 : David Derose de La Verdière Vélo Club Evasion dans le Var (83), moniteur fédéral ;
• École française de Vélo, Point Accueil Jeunes (PAJ), Carnet de challenge : Marie-Françoise Desbrousses du club Cyclo de la Trimouille dans la Vienne (86), monitrice fédérale ;
• Promotion Loisir Jeunes ( PLJ) : Francis Boulas du Cyclo Randonneurs Liévinois dans le Pas-de-Calais (62), moniteur fédéral ;
• Grandes manifestations : Pascal Landais, instructeur fédéral.

VOTE
Pour : 17

Contre : 1 (Alain RAT)

Abstention : 0

16 – RÈGLEMENT DU CONCOURS D’ÉDUCATION ROUTIÈRE
Dans le cadre de la mise en oeuvre du projet jeunes génération 2024, l’édition d’un règlement pour le concours d’éducation routière ainsi que ses annexes est une nécessité pour uniformiser la préparation, l’organisation et la mise en oeuvre.
Le Concours national individuel à La Flèche et le concours national par équipe à Berck (62) en 2019 ont permis de valider le fonctionnement.
Les documents présentés (Règlement du concours d’éducation routière, cinq annexes associées ainsi que le programme de gestion des résultats) feront l’objet d’une diffusion générale et seront consultables sous Intranet, onglet gestion documentaire, rubrique « commission Jeunes ».

VOTE
Pour : 16

Contre : 1 (Alain RAT)

Abstention : 0

17 – MISE À JOUR DU FICHIER ÉCOLE DE VÉLO & POINT ACCUEIL JEUNES
Après étude de l’extraction de la base de données fédérale sur les écoles et les PAJ, une mise à jour de la base de données fédérale sur les diplômes des éducateurs, la mise en conformité de certaines écoles et la suppression d’agrément pour les écoles sans jeunes doivent être faite.
Une fiche de poste sera rédigée pour les DRJ (délégué régional jeunes) & DDJ (délégué départemental jeunes).
Le dispositif du challenge d’assiduité des écoles de vélo est supprimé pour l’année 2020 et sera revu pour 2021.
La notion « d’écoles de vélo en sommeil » sera officialisée et elles seront recensées.
Le Comité directeur approuve ces mises en conformité.

VOTE
Pour : 16

Contre : 1 (Alain RAT)

Abstention : 0

18 – DÉPÔT DE LA MARQUE « ÉCOLE FRANÇAISE DE VÉLO » À L’INPI ET LOGO SPÉCIFIQUE « ÉCOLE FRANÇAISE DE VÉLO »
La marque « École Française de Vélo » sera déposée à l’institut national de la propriété industrielle à la place « d’école de cyclotourisme ». Il apparaît nécessaire de joindre un logo à ce dépôt de marque pour augmenter la probabilité d’être entendus.
Le logo de la marque « FFVélo » ne peut être modifié en raison de la Charte graphique à respecter. En revanche, un bloc marque « École Française de Vélo » peut être créé. Cette proposition de bloc marque est acceptée par le Comité directeur.

VOTE
Pour : 16

Contre : 1 (Alain RAT)

Abstention : 0

19 – HARMONISATION DES SITES INTERNET DES CODEP (POINT D’INFORMATION)
Dans la continuité des travaux de la commission Communication numérique, il est envisagé de déployer l’architecture des sites Internet des CoReg (6 régions ont migré, 2 sont en cours) vers les CoDep volontaires.
Ce déploiement de sites Internet pour des CoDep sera possible uniquement s’ils sont bien accompagnés par une personne du CoReg, et en accord avec eux.
Pour certains CoDep, il s’agira juste d’une page internet intégrée dans le site du CoReg.
À ce jour 4 départements ont répondu positivement par le biais de leur région : les départements 95 (région Île-de-France) – 34 et 11 (région Occitanie) – 61 (région Normandie).

20 – NOUVEL HÉBERGEUR DU SITE INTERNET FÉDÉRAL
Actuellement l’hébergeur du site Internet de la Fédération est Magic Online.
Suite à un manque de souplesse d’utilisation rencontré par nos informaticiens avec cette société et après diverses recherches, nous avons opté pour l’hébergeur Cognix Systems, qui nous a été recommandé par OVH (société française et leader européen du cloud).
Un test sera fait durant un an avec un petit serveur avec cette société, sur lequel sera migré le site feteduvelo.fr
Si nous constatons que la solution répond correctement à tous nos besoins, alors nous pourrons migrer progressivement les autres sites.

VOTE
Pour : 17

Contre : 0

Abstention : 0

21 – « TOUTES À VÉLO – TOULOUSE 2020 » : PACK MAILLOT ET VOYAGE ITINÉRANT (V.I.) (POINT D’INFORMATION)
À ce jour, nous comptabilisons 1 700 inscriptions. Ces inscriptions ont été enregistrées en corrélant l’achat du maillot à la participation au voyage itinérant. Une seconde vague d’inscriptions aura lieu après le 15 avril, après modification du site ; la commande de maillots ne sera plus possible.

22 – POINT HORS ORDRE DU JOUR (MAIS URGENCE À STATUER, LIÉE À L’ACTUALITÉ) SUR LES MANIFESTATIONS LABELS 2020
Suite à la crise sanitaire en cours, les manifestations à label suivantes ont été reportées ou annulées, notamment par manque de préparation physique des participants et compte tenu des engagements financiers à engager à court terme.
Reportés :
• Pâques-en-Provence à Blauvac (84) reporté en 2021.
• Pâques-en-Quercy à Cajard (46) report souhaité à 2022.
• Le Tour cyclotouriste international (TCI) reporté en 2021.
Décisions à prendre :
• Pour les Cyclomontagnardes dont la plupart sont en juin, une réunion est programmée pour déterminer la conduite à tenir. Décision à prendre mi-avril.
• Vél’Europe : décision fin mai, en fonction de l’évolution de la situation sanitaire dans les divers pays traversés.
• Concernant la Semaine fédérale de Valognes à ce jour elle est maintenue. Deux réunions sont prévues pour permettre de prendre une décision fin avril ou au plus tard mi-mai. Il y a actuellement 5 000 inscrits.
• La Maxi-Verte 2020 à Lathus-Saint-Rémy (86). Réunion prévue pour statuer.
• Il est envisagé de reporter La Semaine nationale et européenne des Jeunes à Vesoul (70) en 2021. Réunion à organiser par la commission Jeunes.